ROYALE CLASSICS
Présentation de la marque ROYALE CLASSICS
Déposée le 18 juin 2014 par la société CL Products International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYALE CLASSICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE CLASSICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE CLASSICS est expirée depuis le 18 juin 2024.
CL Products International a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Errata de la publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 4 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707430 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04